Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOUTSPA
Monsieur Frank Tapiro, C/O Société HOUTSPA

Numéro de dépôt :
4226122
Date de dépôt :
16/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/11/2025
HOUTSPA de Frank Tapiro

Présentation de la marque HOUTSPA

Déposée le 16 novembre 2015 par la société Frank Tapiro auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HOUTSPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la société Frank Tapiro domicilié(e) 7 passage du Puits Bertin - 92110 - CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour domicilié(e) 8 rue des Capucines - 75002 - PARIS - France.

La marque HOUTSPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOUTSPA arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.

Frank Tapiro a également déposé les autres marques suivantes : SEX AND BREAKFAST , HD PURE PLAYER , DATAKA DATA KREATIV AGENCY , JEW YORK , Mr Bricolage," Faites-le vous-même, mais pas tout seul" , FE FEEL DATA , HEBELIS , GENOME DES MARQUES , Suffrage émotionnel , MISTER QUOT'CHING


Monsieur Frank Tapiro, C/O Société HOUTSPA - 7 passage du Puits Bertin - 92110 - CLICHY - France


Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour - 8 rue des Capucines - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques (Cédérom) ; disques vidéo digital (DVD) ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels. Programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique. Jeux sur disque optique numérique, jeux sur disque compact [logiciels]. Equipement pour le traitement de l'information ; logiciels de gestion d'informations, logiciels de navigation.

Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; revues périodiques ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravures ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ;

Gestion des affaires commerciales ; administration des affaires ; travaux de bureau ; administration commerciale ; informations d'affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité ; établissement de déclarations fiscales ; étude de marché ; expertises en affaires ; prévisions économiques, recherches en mercatique, études de mercatique ; services de mercatique ; gestion de fichier par ordinateurs, compilations et exploitations de données statistiques, services de relations publiques, aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans les domaines économiques ; socio-éducatifs, culturels. Service de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide à la direction des affaires ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas, exploitation d'une banque de données administratives, à savoir mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité commerciale, services de rédaction de textes publicitaires ; gestion administrative de lieux d'exposition.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; opérations financières ; opérations monétaires ; opérations immobilières ; gestion immobilière ; évaluations immobilières ; affaires bancaires ; analyse financière ; informations en matière d'assurances ; investissements de capitaux ; services de cartes de crédits ; opérations de change ; consultation en matière financière ; courtage, courtage en bourse, crédit ; crédit-bail, épargne ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; expertises fiscales ; services fiduciaires ; services de financement ; informations financières ; constitution de fonds ; investissement de capitaux, investissement de capitaux pour aider à la création de nouvelles sociétés ; services financiers par Internet ; services de mécénat financier ; parrainages financiers (sponsoring).

Abonnement à un service télématique, téléphonique ou informatique (Internet) ; service d'indexation (saisie et classement) de site Internet. Abonnement à une chaîne de télévision. Conseil, informations et renseignements d'affaires ; consultation pour des questions de personnel ; recrutement de personnel ; service d'information et conseil en matière de recrutement. Gestion de bases de données. Services de télécommunications ; services de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée. Agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Radiotéléphonie mobile. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement (transmission) de programmes multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement transmission de programmes audiovisuels et multimédias. Services de transmission de télex, de transmission de télégrammes ; transmission d'informations par téléscripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication sur réseaux informatiques en général (télécommunications) services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique. Services de consultation de messages en transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ou portables. Consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique.

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel.

Constitution, conception (élaboration) de banques de données et de bases de données juridiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; reportages ; services de traduction ; filmage sur bandes vidéo ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanner, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes et de Modems ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; consultation en matière d'ordinateurs, service de sélection du personnel par procédés psychotechniques. Service d'ingénierie informatique, réalisation (conception) de systèmes informatiques, conception (création et élaboration de logiciels). Services informatiques à savoir administration ; conception, création, hébergement, maintenance et promotion de sites Internet pour le compte de tiers ; élaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services de gérance informatique, à savoir services d'infogérance ; expertise, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications, de l'informatique et de l'Internet ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; services de consultation en matière de sécurité électronique ; expertise pour la mise en oeuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de données nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique rendus par des ingénieurs ; location d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; élaboration (conception) de logiciels ; services de mise à jour de base de données et de logiciels ; service de maintenance de logiciels ; service de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de création (élaboration) d'images virtuelles et interactives ; services informatiques et services en ligne à savoir : la création d'index d'informations, de sites et autres sources disponibles sur les réseaux informatiques ; recherche et collecte d'informations, de sites et autres sources disponibles sur les réseaux informatiques ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations ; services de cryptage et de codification de langage informatique.